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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
ALBRECHT, Patrick
1
ANGEL, Noémie
1
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
1
BONNAL, Philippe
1
BOUSSETON, Marie-Luce
1
BRAND, Thomas
1
CLEMENT, Denis
1
COLIN, Jean
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
6
Domaine
ECOLOGIE
2
MARCHE FONCIER
2
ACTION INTERMINISTERIELLE
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
LITTORAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
PAYSAGE
1
PROPRIETE FONCIERE
1
SERVICES DE L'ETAT
1
Mot clé
politique foncière
6
Année rapport
2022
1
2021
0
2020
0
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2015
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2013
2
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0
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2005
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Résultats de recherche : - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Mot clé: politique foncière
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Immobilier de l’État : une nouvelle architecture pour professionnaliser
BOUSSETON, Marie-Luce
KISSELEFF, Igor
MENANTEAU, Jean-Pierre
LEFEVRE, Pascal
BRAND, Thomas
KERHUEL, Bruno
GARBE, Matéo
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: oct. 2023
Affaire n°014161-P
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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Actions foncières à moyen ou long terme, anticiper pour mieux maîtriser - Analyse comparative dans 3 pays (Allemagne, Royaume-Uni, Pays-Bas)
ALBRECHT, Patrick
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°008806-01
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Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles
BONNAL, Philippe
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
COLIN, Jean
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°009046-01
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Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
LAVOUX, Thierry
SCHMIT, Philippe
SIMON, Gilbert
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007488-01
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Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
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